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1. Éditeur du site

Le site J-R Beats est édité par :
Jérôme RANTIER — Entrepreneur individuel
Nom commercial : J-R Beats
9 Avenue Girardin
95880 Enghien-les-Bains — France
SIREN : 108 822 958
SIRET : 108 822 958 00014
Code APE : 90.03B — Autre création artistique
Téléphone : 06 01 32 18 91
E-mail : j-rbeats@hotmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Jérôme RANTIER.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133
Covina, CA 91723
États-Unis
Téléphone : +1 559 288 7060

4. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l'ensemble des contenus présents sur le site J-R Beats, notamment les compositions musicales, instrumentales, extraits audio, textes, éléments graphiques, logos et visuels, est protégé par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

L'achat d'une licence sur J-R Beats n'entraîne aucun transfert de propriété des œuvres, sauf disposition expressément prévue dans le contrat de licence correspondant. Les droits accordés à l'acheteur sont ceux définis par la licence sélectionnée lors de la commande.

5. Contact

Pour toute question concernant le site ou son contenu :
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6. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :

CM2C
49 rue de Ponthieu
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Tél : 01 89 47 00 14
Site internet : www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
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